GILD · Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à la propriété intellectuelle et aux conditions générales d’utilisation de gild.fr.
Éditeur
Identification de l’entreprise exploitant le site.
Hébergement
Coordonnées de l’hébergeur technique.
Protection
Droits, responsabilité, données et cookies.
Document
Mentions légales
Version
1.0
Mise à jour
27 juillet 2026
Statut
À compléter avant publication
Système documentaire GILD
Une page légale claire, sobre et durable
Cette structure pleine largeur remplace l’ancien système avec colonne latérale numérotée. Les articles sont désormais intégrés directement dans les titres, ce qui facilite la lecture et l’ajout futur de nouvelles informations légales.
Évolutif
Ajout de nouvelles clauses, annexes ou politiques sans modifier la structure générale.
Lisible
Chaque section est autonome, numérotée dans son titre et séparée par une ligne claire.
Maintenable
Aucun HTML, aucun CSS personnalisé, aucun JavaScript : uniquement des composants Elementor natifs.
01 — Éditeur du site
Informations sur l’entreprise exploitant le site gild.fr.
Nom commercial
GILD
Raison sociale
À compléter
Forme juridique
À compléter
Capital social
À compléter
Siège social
À compléter
SIREN / SIRET
À compléter
RCS
À compléter
TVA intracommunautaire
À compléter
E-mail
À compléter
Téléphone
À compléter
02 — Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est À compléter.
Il agit en qualité de À compléter.
03 — Hébergement du site
Le site est hébergé par OVH SAS.
Hébergeur
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone
1007
Site internet
ovhcloud.com
04 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site GILD, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, marques, vidéos, documents, catalogues et éléments de mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de GILD ou du titulaire des droits concernés, est interdite.
05 — Utilisation du site et responsabilité
GILD s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site exactes et à jour.
Ces informations sont toutefois fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
GILD ne pourra être tenue responsable d’une interruption du site, d’un dysfonctionnement, d’une erreur, d’une incompatibilité avec l’équipement de l’utilisateur ou d’un dommage résultant de l’utilisation du site.
06 — Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
GILD n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur exactitude ou de leurs pratiques.
07 — Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés depuis le site sont décrits dans la page Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits ou poser une question relative à vos données, vous pouvez écrire à : À compléter.
08 — Cookies
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs utilisés sur le site figurent dans la page Politique de cookies.
L’utilisateur peut modifier ses choix à tout moment depuis l’outil de gestion du consentement disponible sur le site.
09 — Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties rechercheront en priorité une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
Historique documentaire
Dernière mise à jour — 27 juillet 2026
Version conforme à la charte GILD Bleu validée le 22 juillet 2026. Les champs signalés comme à compléter doivent être validés avant publication définitive.